MENTIONS LÉGALES
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ARTICLE 1 – ÉDITEUR DU SITE
Le site www.nouveauxmetaux.fr est édité par la société :
SAS Nouveaux Metaux
Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital de 1000,00 €
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Pontoise sous le numéro 829 399 203
Numéro SIRET : 829 399 203 00027
Siège social : 5 rue Jeunes Chiens Batiment B1, 95500 Le Thillay
Email : nouveauxmetaux95@gmail.com
Téléphone : 06.36.13.70.47
Le représentant légal est Mr. RAGU Stéphane, en qualité de Président Directeur Général.
ARTICLE 2 – HÉBERGEMENT
Le site est hébergé par :
OVH, SAS
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix
08.20.32.03.63
www.ovhcloud.com
ARTICLE 3 – ACCÈS AU SITE
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet.
Tous les frais supportés par l’utilisateur pour accéder au site (matériel informatique, logiciels, connexion internet, etc.) sont à sa charge.
L’éditeur se réserve le droit de suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du site, notamment pour des opérations de maintenance.
ARTICLE 4 – CONTENU DU SITE
Le site a pour objet de présenter les activités, produits et services de SAS Nouveaux Metaux.
Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur.
L’éditeur se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu du site.
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L’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site, résultant notamment de l’apparition d’un bug, d’une incompatibilité ou d’un dysfonctionnement.
L’éditeur ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects consécutifs à l’utilisation du site.
ARTICLE 6 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble des éléments du site (textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de SAS Nouveaux Metaux.
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Les données collectées sont strictement nécessaires au traitement des demandes et ne sont utilisées à aucune autre fin.
Aucune donnée personnelle n’est cédée ou vendue à des tiers.
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Ces droits peuvent être exercés en adressant une demande à :
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